Il est donc essentiel d'arrêter des mesures et des normes spécifiques pour ce mode de transport.Par souci d'homogénéité de la législation communautaire, il convient de modifier la directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcineIl y a lieu également de modifier la directive 93/119/CE du Conseil du 22 décembre 1993 sur la protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mortIl convient que les règles et les modalités de communication de renseignements définies dans la directive 89/608/CEE du Conseil du 21 novembre 1989 relative à l'assistance mutuelle entre les autorités administratives des États membres et à la collaboration entre celles-ci et la Commission en vue d'assurer la bonne application des législations vétérinaire et zootechniqueLe présent règlement contient des dispositions applicables à la ventilation des véhicules routiers transportant du bétail pendant de longues durées.
En particulier, les postes de contrôle sont complètement vidés d'animaux pendant une période d'au moins 24 heures après au maximum six jours d'utilisation, après que les opérations de nettoyage et de désinfection ont été effectuées, et avant l'arrivée de tout nouveau lot.Avant d'accepter de nouveaux animaux, les postes de contrôle doivent:avoir commencé les opérations de nettoyage et de désinfection dans les 24 heures suivant le départ de tous les animaux qui s'y trouvaient précédemment, conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 3, du présent règlement;n'avoir hébergé aucun animal tant que les opérations de nettoyage et de désinfection n'ont pas été achevées à la satisfaction du vétérinaire officiel.»à la section B, le point 1, est remplacée par le texte suivant:Outre les dispositions prévues à l'annexe I, chapitres II et III, du règlement (CE) nLe présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Toutefois, l'article 6, paragraphe 5, est applicable à partir du 5 janvier 2008.Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Seuls les animaux aptes à supporter le voyage prévu peuvent être transportés dans des conditions telles qu'ils ne puissent être blessés ou subir des souffrances inutiles.Les animaux blessés ou présentant des faiblesses physiologiques ou un état pathologique ne sont pas considérés comme aptes à être transportés; c'est le cas en particulier si:ils sont incapables de bouger par eux-mêmes sans souffrir ou de se déplacer sans assistance;ils présentent une blessure ouverte grave ou un prolapsus;il s'agit de femelles gravides qui ont passé au moins 90 % de la période de gestation prévue ou de femelles qui ont mis bas au cours de la semaine précédente;il s'agit de mammifères nouveau-nés chez qui l'ombilic n'est pas encore complètement cicatrisé;il s'agit de porcelets de moins de trois semaines, d'agneaux de moins d'une semaine et de veaux de moins de dix jours, sauf si la distance de transport est inférieure à 100 km;il s'agit de chiens et de chats de moins de huit semaines, sauf lorsqu'ils sont accompagnés de leur mère;il s'agit de cervidés en période de bois de velours.Toutefois, les animaux malades ou blessés peuvent être considérés comme aptes au transport si:il s'agit d'animaux légèrement blessés ou malades auxquels le transport n'occasionnerait pas de souffrances supplémentaires; en cas de doute, l'avis d'un vétérinaire sera demandé;ils sont transportés aux fins de la directive 86/609/CEE du Conseilils sont transportés sous supervision vétérinaire aux fins ou à la suite d'un traitement ou d'un diagnostic vétérinaire.

Pendant ce voyage, ils doivent être abreuvés et, si nécessaire, alimentés toutes les huit heures;tous les autres animaux des espèces visées au point 1.1 doivent bénéficier, après quatorze heures de transport, d'un temps de repos suffisant, d'au moins une heure, notamment pour être abreuvés et, si nécessaire, alimentés.
Cet agrément peut être limité à une espèce particulière ou à certaines catégories d'animaux et d'états zoosanitaires. Le rapport est accompagné d'une analyse des principales irrégularités constatées et d'un plan d'action destiné à y remédier.Les experts vétérinaires de la Commission peuvent, en collaboration avec les autorités de l'État membre concerné et dans la mesure nécessaire pour garantir une application uniforme du présent règlement, procéder à des contrôles sur place conformément aux procédures prévues à l'article 45 du règlement (CE) nLes États membres encouragent l'élaboration de guides de bonnes pratiques comprenant des conseils relatifs au respect des dispositions du présent règlement et, notamment, de son article 10, paragraphe 1. Cette notification s'accompagne de tous les renseignements et documents utiles.3.


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